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Licences libres

Les licences libres sont des extensions au droit d'auteur permettant de partager ce droit avec un tiers.

Issues du monde informatique, elles sont nées lorsque les codes sources de différents appareils informatiques se sont retrouvés protégés et rendus inaccessibles.

La « Philosophie Libre » impose quatre choses :

  1. La liberté d'utiliser le logiciel : Le logiciel doit être disponible à tous
  2. La liberté de copier le logiciel : Le logiciel peut être copié pour différents usages
  3. La liberté d'étudier le logiciel : Le logiciel doit fournir ses sources afin que l'on comprenne comment il fonctionne
  4. La liberté de modifier le logiciel et de redistribuer les versions modifiées : Il doit être possible à tous de modifier les sources et pouvoir redistribuer cette modification.

Ces règles imposent donc la gratuité du produit et l'ouverture des sources (open-source).

Au-delà des codes sources informatiques, les licences libres peuvent maintenant s'appliquer à toute création de l'esprit (musique, article, roman, photo, dessin, plans…)

Néanmoins, il n'y a que dans l'informatique que les documents libres soient réellement open-source. Par exemple, il existe de nombreuses images, musiques, documents… libres, mais aux formats MP3, JPG/PNG, PDF… Non aux formats sources.

Reconnaissance légale

Ces licences sont donc des extensions au droit d'auteur, un droit qui n'est pas le même partout.

Certaines licences auront donc beaucoup plus de mal à être appliquées en droit belge que d'autres, trouver un avocat spécialisé dans ce domaine n'étant pas facile.

Même si expliquée de manière « claire » pour un humain, une licence libre repose sur un texte légal, plus long, correspondant au langage juridique propre à chaque pays.

Creative Commons

Fichier:CreativeCommons logo trademark.svg

Il existe de très nombreuses licences libres mais nous parlerons principalement de la plus connue, modulable, protégeant toutes les œuvres, adaptée à la Belgique, afin d'accorder ou non certains droits spécifiques : la licence « Creative Commons ».

Elle part du fait que l'œuvre protégée est accessible gratuitement et copiable/utilisable/modifiable en l'état.

Elle se décline en six licences, allant du plus au moins libre.

  1. CC-by Attribution
  2. CC-by-sa Attribution - Partage dans les mêmes conditions
  3. CC-by-nd Attribution - Pas d'œuvre dérivée
  4. CC-by-nc Attribution - Pas d'utilisation commerciale
  5. CC-by-nc-sa Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Partage dans les mêmes conditions
  6. CC-by-nc-nd Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas d'œuvre dérivée

Le CC-BY signifie que votre nom doit être mentionné à toute utilisation de l'œuvre. Ce droit est irrévocable.

En fonction de la licence choisie, bien que « Libre », l'œuvre pourra-t’être considérée de deux manières :

  1. seal: respecte les quatre fondements du Libre ( Licences 1 & 2 )
  2. fc_dubious: ne respecte pas complètement les quatre fondements du Libre ( Licences 3 à 6 )

Il est simple de choisir car il n'y a que deux questions auxquelles répondre pour choisir :

  1. « Vous souhaitez autoriser le partage des adaptations de votre œuvre ? »
    1. Oui
    2. Non : Ajoute le ND pour « Non Derivative ».
    3. Oui mais sous la même licence libre ou licence libre équivalente. : Ajoute le SA pour « Share Alike ».
  2. « Autorisez-vous les utilisations commerciales de votre œuvre ? »
    1. Oui
    2. Non : Ajoute le NC pour « Non Commercial »

Creative Commons permet également d'assurer qu'une œuvre puisse se retrouver dans le domaine public au moyen de l'attribution de la « licence » CC-0 :

Un outil en ligne vous permet de répondre à ces questions afin de vous indiquer la licence à utiliser et vous fournir un code HTML pour votre site internet.

Intérêt des cas

Tout le monde n'a pas à utiliser des licences libres. Mais dans le cas des tiers-lieux, cela aide à voir une initiative se reproduire ou à mieux évoluer. Nous vous conseillons donc de mettre tous vos documents publics sous licence libre.

Par défaut, nous conseillons la licence CC-BY-SA.

Les licences libres peuvent être utilisées conjointement à une création sous droit d'auteur et n'empêchent pas le « service rendu » par rapport au support Libre. L'inverse est également possible, il est possible de réaliser une création open-source dans un environnement propriétaire.

Les exemples suivants sont loin des tiers-lieux mais aideront à comprendre

  • OpenDESK est une menuiserie située à Londre. Ils créent des fournitures de bureau reconnues pour leur qualité. Une fois un meuble créé, les plans de découpes deviennent disponibles gratuitement sur leur site et il est possible à toute menuiserie de les réaliser.
    Ils ne s'occupent donc plus que d'une production locale (service rendu 1), tout en ayant une couverture quasi mondiale et réalisant pour des clients à travers le monde ce qu'ils aiment : penser de nouveaux meubles. (service rendu 2)
    Ils ont pour clients : Nike, Google ou encore Greenpeace…
    Chaque designer choisit sa licence, mais ils utilisent majoritairement la licence CC-BY-NC. Le NC n'impose pas de ne pouvoir rendre un service rémunéré sur base de ce modèle, il impose juste de ne pouvoir revendre ce modèle tel quel.
  • Wordpress est la base de la majorité des sites actuels. C'est le cas car il est entièrement open-source, gratuit et que tout le monde peut le modifier. Mais rien n'empêche de créer une extension, facilitant ou permettant certaines choses, qui, elle, sera payante (et c'est le cas de la majorité des extensions).
    Vous pouvez également demander à développeur de modifier Wordpress en fonction de vos besoins, mais le fait de le payer ne vous rendra pas propriétaires des modifications et imposera que ces modifications soient publiques.
    Le « service rendu » par Wordpress sera alors d'héberger votre site et de le maintenir à jour en permanence.

Service rendu

Même si certaines choses sont gratuites et Libres ou même dans le domaine public, il y aura toujours une notion de « service rendu » permettant un modèle économique.

Par exemple, un jus d'orange est une recette simple connue de tous. Mais il y a plus de gens buvant du Minute Maid que de gens se pressant des oranges.

Un autre exemple, qui parlera sans doute plus aux parents, remontant aux années 1930 est le système des trains en bois. Quasi tous les systèmes sont compatibles.

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Mais le service rendu par chaque fabricant sera différent.

De gros fabricants créeront des gares, des ponts, des véhicules spéciaux… comme les sociétés Brio ou Eicchorn, les plus présentes dans nos magasins de jouets car proposant des extensions de très bonnes qualité mais avec un coût allant avec la qualité. Mais tout cela parfaitement compatibles avec les rails et systèmes Ikea utilisant très exactement le même système.

S'il vous faut des rails, acheter les chez Ikea. Si vous voulez une belle gare achetez la chez Eicchorn. Si vous vouulez de jolis élements pour parsemer le trajet, prenez les chez Brio…

Et s'il vous manque une pièce, vu que tout ce système est libre, faites imprimer en 3D la pièce qui vous manque, il en existe des centaines disponibles gratuitement, comme par exemples de simples adaptateurs :

licenceslibres.txt · Dernière modification : 2022/08/10 19:28 de vanlindtmarc